Éditeur du Site :

‍Clover Home EnrNuméro RCS : 804 570 315 R.C.S. Bobigny

Capital social : 208 000,00 €Siège social : 72 Rue Saint Denis, 93130 Noisy-le-Sec

Email : contact@cloverhomeenr.com
‍Hébergement :Ce site est hébergé par Webflow, Inc., via les infrastructures d'Amazon Web Services (AWS).

‍Propriété intellectuelle :Tous les contenus présents sur le site https://cloverhomeenr.com, incluant, sans s'y limiter, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Clover Home Enr à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.La reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Clover Home Enr.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

‍Données personnelles :Conformément à la réglementation en vigueur, les informations collectées sur les visiteurs du site sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. Clover Home Enr s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute.

‍Modification des mentions légales :Clover Home Enr se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.

‍Droit applicable et attribution de juridiction :

‍Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://cloverhomeenr.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bobigny.

‍Contactez-nous :Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse email ou au numéro de téléphone mentionné ci-dessus.